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Marques déposées par monsieur RAJADE Marc
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(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. RAJADE Marc, SEMARDEL

Numéro de dépôt :
4003130
Date de dépôt :
30/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Marque en couleurs, figurative de RAJADE Marc

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 avril 2013 par monsieur RAJADE Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative

Le déposant est monsieur RAJADE Marc domicilié(e) ECOSITE DE VERT LE GRAND/ECHARCON - 91810 - VERT LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAJADE Marc, SEMARDEL domicilié(e) ECOSITE DE VERT LE GRAND/ECHARCON - 91810 - VERT LE GRAND - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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RAJADE Marc a également déposé les autres marques suivantes : SEMVV , SEVE , EVES , Semaction , ARDELIANCE , SEVE-Environnement , (Marque figurative) , SEVE , SEVE-Energie , Semasol


M. RAJADE Marc, SEMARDEL - ECOSITE DE VERT LE GRAND/ECHARCON - 91810 - VERT LE GRAND - France


M. RAJADE Marc, SEMARDEL - ECOSITE DE VERT LE GRAND/ECHARCON - 91810 - VERT LE GRAND - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 5 janvier 2015 - Rejet total n°639771 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05

Logiciels (programmes enregistrés).